Département de la Sécurité et de l'Environnement (DSE)DepartementGrosser Rat (VD)ExportContributions(26)Sorted by Order, AscendingSearchSearches the affair title.SearchMore filter and search optionsSort byOrder↑Per page2026 ResultsFrançois BrélazFederführendes DepartementPétition pour réduire le temps d'utilisation des voituresGrosser RatJean-Marc NicoletFederführendes DepartementPétition concernant la fermeture du guichet CFF de MoudonGrosser RatFabienne DespotFederführendes DepartementExposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'440'000.- pour financer la modernisation du système d'information du Service des automobiles et de la navigationGrosser RatSerge MellyFederführendes DepartementExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens, et Contre-projet du Conseil d'Etat de la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens etRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jérôme Christen et consorts en faveur de l'applique dentaire canine (12_MOT_001)(3ème débatGrosser RatMichel RenaudFederführendes DepartementExposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la révision du concordat instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportives etProjet de loi modifiant la loi d'application du 17 novembre 2009 du concordat du 15 novembre 2007 instituant des mesures contre la violence lors de manifestations sportivesGrosser RatFrançois BrélazFederführendes DepartementExposé des motifs et projet de loi sur la facturation des prestations matérielles fournies par les services de l'Etat lorsde manifestationset modifiant- la loi sur la police cantonale du 17 novembre 1975 (LPol)- la loi sur les subventions du 22 février 2005Grosser RatSerge MellyFederführendes DepartementExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens etRapport intermédiaire du Conseil d'Etat sur la motion Pierre Zwahlen et consorts limitant à dix jours le délai de recours concernant le séquestre d'animaux en fourrièreGrosser RatBrigitte CrottazFederführendes DepartementLa récolte du PET va-t-elle disparaître dans les eco-points ?Grosser RatAnne DécosterdFederführendes DepartementDemandant la mise à l'étude d'un plan pour la gestion de l'eau durant les périodes de sécheresseGrosser RatJérôme ChristenFederführendes DepartementDemandant une intensification de la mise en oeuvre du Plan pour l'égalité adopté par le Conseil d'Etat en 2004Grosser RatJean-Luc CholletFederführendes DepartementVisant à encourager les constructions ou les rénovations de logements subventionnés exemplaires sur le plan énergétiqueGrosser RatFrançois DebluëFederführendes DepartementLes capacités d'utilisation du bois suisse sont-elles suffisamment exploitées dans notre canton ?Grosser RatChrista CalpiniFederführendes DepartementLes auteurs de vols à l'étalage sont-il suffisamment inquiétés pour ne pas récidiver ?Grosser RatMichel MouquinFederführendes DepartementNucléaire : crier avec les loups ou savoir raison garder ?Grosser RatIsabelle FreymondFederführendes DepartementAu nom des groupes libéral et radical pour l'établissement d'un cadastre solaire vaudoisGrosser RatMichel RenaudFederführendes DepartementPour la création d'une coopérative solaire permettant d'encourager la pose de capteurs photovoltaïquesGrosser RatValérie SchwaarFederführendes DepartementDemandant au Conseil d'Etat une planification du développement des structures d'accueil de l'enfance pour le personnel de l'EtatGrosser RatGil ReichenFederführendes DepartementDemandant une fiscalité pour encourager l'assainissement énergétique des bâtimentsGrosser RatMarianne SavaryFederführendes DepartementPétition contre l'implantation d'une antenne sur le Mont-TendreGrosser RatJacques NicoletFederführendes DepartementDemandant une définition plus restrictive des constructions considérées comme constructions légères sur le domaine public du lacGrosser RatShowing 1–20 of 26PreviousNextData: OpenParlData · CC BY 4.0