Baptiste Hurni · SP

Oggi mi confronto brevemente con la lingua italiana perché, dato che per una volta sono pienamente d'accordo con il nostro collega Regazzi, gli devo almeno questo piccolo omaggio. Nel mio Cantone, il Cantone di Neuchâtel, conosciamo particolarmente bene sia il contributo che il settore industriale e orologiero apporta al nostro Paese, sia le sue vulnerabilità. Conosciamo la sua storia, gli adeguamenti che si sono resi necessari, spesso con grande sacrificio, per proteggere i posti di lavoro, le competenze e le imprese da cui la nostra economia dipendeva in larga misura e da cui dipende tuttora.

Nous connaissons la force du label "Suisse" dont la haute exigence est reconnue. C'est un label qui défend nos industries face au risque de délocalisation. La certification de la qualité de nos productions nous permet de justifier des coûts plus élevés. Les horlogers sont donc satisfaits de ce label et veulent continuer à remplir leurs obligations à ce titre, car cela confère une valeur substantielle à leurs produits, mais ils ne sont pas les seuls. Même si les conditions ne sont pas les mêmes que dans l'horlogerie pour le reste de l'industrie, il n'en demeure pas moins que l'affaiblissement du label "Suisse" qu'a permis l'Institut fédéral pour la propriété intellectuelle (IPI) en autorisant l'usage du drapeau suisse sur des produits fabriqués à l'étranger inquiète largement. La machine-outil est particulièrement touchée, comme le secteur des sécateurs, par exemple. Lors du séminaire de la Commission des finances, nous avons reçu le CEO d'une PME industrielle. Il nous l'a dit sans ambages : aujourd'hui, ses sécateurs iconiques, leaders incontestés du domaine, ont un manche rouge et une croix blanche. Ils sont fabriqués entièrement dans notre pays, mais la concurrence est rude. Le franc fort, bien qu'il ait un peu baissé, est une embûche de plus, sans parler des gesticulations du président Trump. Avec la nouvelle pratique de l'IPI, il peut faire le même sécateur, exactement le même, avec la même croix suisse, et uniquement apposer le terme "engineered in Switzerland". Cet affaiblissement est un encouragement à la délocalisation, à la perte de notre industrie et à ses emplois. Il en va de même pour les couteaux suisses, la machine-outil, la manufacture ou encore l'agroalimentaire.

Si le Conseil fédéral nous dit que la loi est claire quant à la qualification de ce qui est compris comme "designé" en Suisse. Il nous dit également que la loi n'autorise pas explicitement la pratique de l'IPI. Pourtant, le Conseil fédéral se refuse à temporiser, avalise la pratique de l'IPI et se dit incapable d'estimer les impacts sur les branches industrielles, au titre que la modification de la pratique n'est, du point de vue formel, qu'un simple changement mineur de pratique et non une modification de législation. C'est pourtant tout ce qui compte. La forme importe peu dans le cas présent, si les effets sont substantiels sur un secteur économique qui souffre déjà énormément du contexte économique, des restrictions aux exportations et du franc fort.

Nous savons que la Suisse est connue pour la recherche et développement, ce que j'ai toujours soutenu. Il est vrai que ce secteur représente 200 000 emplois, que le niveau des dépenses dans le PIB est comparativement non négligeable. Tout cela est vrai, Monsieur le conseiller fédéral. Mais prenons maintenant les secteurs mis en danger par cet usage dévoyé de la marque suisse : l'horlogerie, la machine-outil et la coutellerie. À dessein, nous ne prenons même pas en compte d'autres branches pour lesquelles l'impact sera également très substantiel, tels l'agroalimentaire ou la production manufacturière plus largement. Même sans ajouter ces secteurs, les trois que j'ai cités totalisent déjà 5 pour cent du PIB et 250 000 emplois. Presque deux fois le PIB de la recherche et développement et plus d'emplois encore.

Un choix est donc possible. On peut toujours décider de privilégier un secteur à un autre, mais pas par un changement de pratique d'un institut fédéral, pas en dehors des règles démocratiques. Notre savoir-faire industriel, agroalimentaire et manufacturier mérite un débat ouvert, à rebours des pratiques peu lisibles de l'IPI. Si le Conseil fédéral souhaite opérer ce changement, il doit le faire de manière transparente et accepter que nous, le Parlement, ayons notre mot à dire. Nous serions nombreuses et nombreux dans cette salle à dire que ce changement ne nous convient pas. C'est pour cela, et j'anticipe un peu pour ne pas reprendre la parole, qu'il faut absolument adopter la motion Regazzi et - désolé, Monsieur le conseiller fédéral - ne pas se satisfaire de vos réponses à mon interpellation.