Aller au contenu principal

Accueil
Recherche

Commission des finances Conseil national

Contributions
Séances
Appartenances
Votes

À propos
FAQ

Accueil
Organes
Commission des…
Contributions

Commission des finances Conseil national

(CdF-N)Commission

Suisse

Contributions(418)

Trié par Ordre, Croissant

RechercheRecherche le titre de l'objet.

Trier par

Par page

418 Résultats

Finanzkommission NationalratAuteur
Suisse
Finanzkommission NRCommission compétente
Financement des transports publics et programme de consolidationSuisse
Finanzkommission NRCommission compétente
Révision de la RPT. Meilleure prise en compte des charges des villes centres et introduction d'un indicateur tenant compte du taux d'impôt cantonalSuisse
Finanzkommission NRCommission compétente
Péréquation financière nationaleSuisse
Finanzkommission NRAuteur
Orientation de la prochaine révision de la loi sur la péréquation financièreSuisse
Finanzkommission NRAuteur
Digisanté. Adopter une approche collaborative et publique pour l'élaboration par étapes des projetsSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Porter à au moins 100 pour cent le taux de couverture des coûts de l’Office fédéral du service civilSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Commande d’une étude pour quantifier les allègements fiscauxSuisse
Finanzkommission NRAuteur
Une approche collective et publique pour la mise en place et l'exploitation à long terme du Swiss Government Cloud (SGC)Suisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Base légale pour une aide de la Confédération en cas de catastropheSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Réexamen du plan financier en renonçant à des tâchesSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Etablissement et mise en oeuvre de normes et standards pour le domaine des technologies de l'information et de la communicationSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Structure et contenu du plan financierSuisse
Finanzkommission NRAuteur
Programme de relance pour l'économie suisseSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Rapport sur la situation structurelle du tourisme suisse et sur la stratégie du Conseil fédéral pour l'avenirSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Rapport sur le système salarial de la ConfédérationSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
SIFEM SA. Proposition du Conseil fédéral visant à convertir le prêt de la Confédération en capital-actionsSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Assurer l'implication des Commissions des finances dans les interventions et les projets d'acte de commissions thématiques ayant des conséquences financières importantesSuisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Financement de la Caisse fédérale d'assurance (CFA)Suisse
Finanzkommission NationalratAuteur
Procédure de conciliation sur le budgetSuisse

Affichage 1–20 sur 418

PrécédentSuivant

Données: OpenParlData · CC BY 4.0