Armée XXI. Etendue des moyens alloués aux éléments chargés de la montée en puissance

Name: Textes — Armée XXI. Etendue des moyens alloués aux éléments chargés de la montée en puissance
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License: https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/

(04.3438)MotionLiquidé

Suisse2 sept. 2004

Profil

Type: Motion
État: Liquidé
Parlement: Suisse
Numéro: 04.3438
Début: 2 sept. 2004

Références et source

Registre officiel: Profil officiel
ID externe: 20043438

Points de l'ordre du jour

Armee XXI. Umfang der Mittelausstattung der Aufwuchskerne Verteidigung(1)
CHE5 oct. 2004
Armee XXI. Umfang der Mittelausstattung der Aufwuchskerne Verteidigung(1)
CHE16 déc. 2004

Contributions(3)

Pierre SalviAuteurParti Socialiste
Sicherheitspolitische Kommission SRAuteur
Edi EngelbergerAuteurPLR.Les Libéraux-Radicaux

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Chronologie(6)

Liquidé
16 décembre 2004
Rejet
16 décembre 2004Conseil national
Motion au 2e conseil
5 octobre 2004
Adoption
5 octobre 2004Conseil des Etats
Le Conseil fédéral propose d'accepter la motion.
24 septembre 2004Conseil fédéral

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Textes(3)

Titre de l'objetTEXT
Armée XXI. Etendue des moyens alloués aux éléments chargés de la montée en puissance
Réponse CF / BureauTEXT
Le Conseil fédéral propose d'accepter la motion.
Texte déposéTEXT
Le Conseil fédéral est chargé de présenter rapidement un rapport aux Commissions de la politique de sécurité des deux conseils devant permettre, dans le cadre du plan directeur de l'armée, une discussion de fond concernant les missions de l'armée et en conséquence les moyens devant être alloués aux éléments chargés de la montée en puissance. L'acquisition de chars de génie et de déminage sera rediscutée dans ce contexte.

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