Session du Conseil municipal des 16.01.2001 et 17.01.2001
Conseil municipal de la Ville de GenèveStadtrat16-01-2001 – 18-01-2001
Detagls
- Tip
- session
- Status
- Terminée
- Numer
- 158
- Data
- 16-01-2001 – 18-01-2001
- Descripziun
- Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 16 et mercredi 17 janvier 2001 à 17 h et 20 h 30
Gruppa
- Tip
- Cussegl legislativ
Referenzas & funtauna
- Instituziun
- Stadtrat
- Colliaziun externa
- Profil uffizial (geneve.ch)
Tractanda(92)
- Motion de la commission des travaux: «Décoration du mur aveugle de l'école Hugo-de-Senger».09 Rapports des commissions16-01-2001Motion amendée et acceptée.Décoration du mur aveugle de l'école Hugo-de-Senger
- 17Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de modification des limites de zones N° 29062-136, portant sur la création d’une zone de verdure sur le territoire de la Ville de Genève, au lieu-dit Parc de Contamines, section Eaux-Vives.
- Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de modification des limites de zones N° 29064-275, portant sur la création d’une zone de verdure et sur l’abrogation d'une zone de développement 3 sur le territoire de la Ville de Genève, au lieu-dit Promenade Bizot, section Eaux-Vives.
- Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de modification des limites de zones N° 29066-263, portant sur la création d’une zone de verdure et d’une zone 3 sur le territoire de la Ville de Genève, au lieu-dit Parc Bertrand, sections Eaux-Vives et Plainpalais.
- Proposition du Conseil administratif, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de modification des limites de zones N° 29070-232, portant sur la création d’une zone de verdure sur le territoire de la Ville de Genève, au lieu-dit Parc Ernest-Ansermet, section Plainpalais.
Documents(2)
Cronologia(14)
- Eingereicht2001-01-16
Annoncée.
- Eingereicht2001-01-16
Annoncée.
- Abgelehnt2001-01-16Parlament
Arrêté refusé en troisième débat.
- Zurückgezogen2001-01-16
Urgence acceptée, motion retirée.
- Eingereicht2001-01-16
Annoncée.
Datas: OpenParlData · CC BY 4.0