Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit de CHF 200'000.-- destiné à financer une étude de site et réévaluation programme futur Musée romain d'AvenchesetRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Roxanne Meyer et consorts demandant le dégel du dossier du site et musée romains d'Avenches
(10_LEG_273)Grand Council Vaud (VD)28 sept. 2010
Profil
- Titre complet
- Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit de CHF 200'000.-- destiné à financer une étude de site et réévaluation programme futur Musée romain d'AvenchesetRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Roxanne Meyer et consorts demandant le dégel du dossier du site et musée romains d'Avenches (1er débat).
- Type
- Décret/Loi
- État
- Adopté
- Parlement
- Grand Council Vaud (VD)
- Numéro
- 10_LEG_273
- Début
- 28 sept. 2010
Références et source
- Registre officiel
- Profil officiel
- ID externe
- 10_LEG_273
Contributions(2)
Chronologie(2)
- Eingereicht
Documents(3)
- Document GC28 septembre 2010
Données: OpenParlData · CC BY 4.0