Patrick de Preux

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• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) etRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le traitement de la problèmatique de l'amiante etRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Bernard Borel " Le CE joue-t-il vraiment son rôle de garant de la santé publique dans la problèmatique de l'amiante" etRéponse du Conseil d'Etat à l''interperllation Bernard Martin au sujet de l'amiante, de ses répercussions sur l'environnement et la santé publiqueN.º 9_LEG_200

  15.12.2009Renvoyé par manque de tempsLIBGrosser RatRegisto oficial
• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)etRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le traitement de la problèmatique de l'amianteetRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Bernard Borel " Le CE joue-t-il vraiment son rôle de garant de la santé publique dans la problèmatique de l'amiante"etRéponse du Conseil d'Etat à l''interperllation Bernard Martin au sujet de l'amiante, de ses répercussions sur l'environnement et la santé publiqueN.º 10_LEG_200

  20.04.2010AdoptéLIBGrosser RatRegisto oficial
• Postulat
  Rapporteur de la majorité de la commission

  Les mesures et actions qu'entend entreprendre le Conseil d'Etat compte tenu de la crise financière internationale et de la crise économiqueN.º 08_POS_096

  04.11.2008RefuséLIBGrosser RatRegisto oficial
• Postulat
  Rapporteur de la majorité de la commission

  Le Plan directeur cantonal s'appuie sur de fausses données en matière de politique du logementN.º 08_POS_045

  09.09.2008RefuséLIBGrosser RatRegisto oficial
• Décret/Loi
  Federführung

  Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) etRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le traitement de la problèmatique de l'amiante etRapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Bernard Borel " Le CE joue-t-il vraiment son rôle de garant de la santé publique dans la problèmatique de l'amiante" etRéponse du Conseil d'Etat à l''interperllation Bernard Martin au sujet de l'amiante, de ses répercussions sur l'environnement et la santé publiqueN.º 9_LEG_200

  15.12.2009Renvoyé par manque de tempsGrosser RatRegisto oficial

• Parlament (Legislativrat)
  Grosser Rat des Kantons Waadt

  Grosser RatFonte

  • Parlament (Legislativrat)