Anne Baehler Bech

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• Rapport
  Rapporteur de la commission

  Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Miéville et consorts - Le passé violent des élèves doit être connu des autorités scolairesNo. 14_RAP_97

  18.02.2014AdoptéVERGrosser RatOfficial record
• Rapport
  Rapporteur de la commission

  Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michaël Buffat et consorts - 24 janvier et 14 avril : deux dates à connaître de l'histoire vaudoiseNo. 14_RAP_96

  18.02.2014AdoptéVERGrosser RatOfficial record
• Rapport
  Rapporteur de la commission

  Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michaël Buffat et consorts - 24 janvier et 14 avril : deux dates à connaître de l'histoire vaudoiseNo. 14_RAP_96

  18.02.2014AdoptéVERGrosser RatOfficial record
• Postulat
  Rapporteur de la commission

  Garantir la qualité de l'enseignement, améliorer le statut des étudiants, faire des économies par l'élimination d'un double emploiNo. 13_POS_028

  16.04.2013Renvoyée au Conseil d'EtatVERGrosser RatOfficial record
• Postulat
  Rapporteur de la commission

  Garantir la qualité de l'enseignement, améliorer le statut des étudiants, faire des économies par l'élimination d'un double emploiNo. 13_POS_028

  16.04.2013Renvoyée au Conseil d'EtatVERGrosser RatOfficial record

• Commission parlementaire ad-hoc
  (21_LEG_16) EMPD Plan d'affectation cantonal Lavaux et EMPL protection de Lavaux(21_371)

  Grosser Ratsince 12.05.2021Source

  • Ad-Hoc Kommission27.01.2022 – 11.07.2022
• Commission parlementaire ad-hoc
  (21_LEG_31) EMPL modifiant la loi du 09.09.75 sur le logement - Réclamation(21_413)

  Grosser Rat23.11.2021 – 08.11.2022Source

  • Ad-Hoc Kommissionsince 30.11.2021ongoing
• Commission parlementaire ad-hoc
  (21_INI_8) C.Carvalho - Introduction dans le code pénal des dispositions réprimant l'usage abusif de l'image(21_410)

  Grosser Rat09.11.2021 – 15.06.2022Source

  • Ad-Hoc Kommissionsince 17.11.2021ongoing
• Commission parlementaire ad-hoc
  (21_POS_42) Florence Bettschart-Narbel - orientation scolaire et professionnelle(21_398)

  Grosser Rat22.09.2021 – 22.03.2022Source

  • Ad-Hoc Kommissionsince 28.09.2021ongoing
• Commission parlementaire ad-hoc
  (20_LEG_62) EMPD prévention de la radicalisation et de l'extrémisme violent(21_390)

  Grosser Rat24.08.2021 – 05.10.2021Source

  • Ad-Hoc Kommissionsince 31.08.2021ongoing