Séance du Conseil communal du 2 novembre 2023
Conseil communal Yverdon-les-BainsYverdon-les-Bains02.11.2023
Details
- Type
- meeting
- Date
- 02.11.2023
Group
- Type
- Parlament (Legislativrat)
References & source
- Institution
- Yverdon-les-Bains
- External link
- Official profile (yverdon-les-bains.ch)
Agenda(14)
- 14Interpellations, simples questions et vœux.
- 13PR23.24PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 3'200'000.- pour la construction d’une nouvelle passerelle sur la Thièle (« Passerelle des Cigarières ») ainsi que l’adoption du projet en application de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou) PO23.11PO de Mme Céline EHRWEIN pour « une armoire pour y déposer le peu qu’il nous reste »
- 12PR23.23PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 510'000.- pour l’acquisition et l’installation d’un système de locaux temporaires modulables pour les besoins de l’administration communale
- 11PR23.22PR concernant l’adoption du règlement relatif au raccordement, à l’utilisation du réseau et à la fourniture de gaz
- 10PR23.19PR concernant une demande de crédit d’étude de CHF 963’000.- pour le projet de renaturation du Buron et pour l’étude des possibilités de renaturation d’autres cours d’eau sur le territoire communal
Documents(4)
- Procès-verbal2. November 2023fr
- Décisions2. November 2023fr
- Ordre du jour2. November 2023fr
- Enregistrement vidéo (YouTube)2. November 2023fr
Timeline(4)
- PR23.23PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 510'000.- pour l’acquisition et l’installation d’un système de locaux temporaires modulables pour les besoins de l’administration communale2023-11-02
- PR23.24PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 3'200'000.- pour la construction d’une nouvelle passerelle sur la Thièle (« Passerelle des Cigarières ») ainsi que l’adoption du projet en application de la loi du 10 décembre 1991 sur les routes (LRou) PO23.11PO de Mme Céline EHRWEIN pour « une armoire pour y déposer le peu qu’il nous reste »2023-11-02
- PR23.22PR concernant l’adoption du règlement relatif au raccordement, à l’utilisation du réseau et à la fourniture de gaz2023-11-02
- PR23.19PR concernant une demande de crédit d’étude de CHF 963’000.- pour le projet de renaturation du Buron et pour l’étude des possibilités de renaturation d’autres cours d’eau sur le territoire communal2023-11-02
Data: OpenParlData · CC BY 4.0