Séance du Conseil communal du 5 octobre 2023
Conseil communal Yverdon-les-BainsYverdon-les-Bains05.10.2023
Details
- Type
- meeting
- Date
- 05.10.2023
Group
- Type
- Parlament (Legislativrat)
References & source
- Institution
- Yverdon-les-Bains
- External link
- Official profile (yverdon-les-bains.ch)
Agenda(17)
- 17Interpellations, simples questions et vœux.
- 16PO23.10PO de M. Julien WICKI pour « Les prestations sociales sont un droit… rendons-les plus accessibles ! »
- 15PR23.15PR concernant une demande d’un crédit d’investissement de CHF 555'000.- pour la remise en état des chaussées à la rue du Curtil-Maillet, à l’Avenue de la Gare et à la rue de la Plaine et d’un crédit d’étude de CHF 75'000.- pour évaluer la faisabilité d’un projet global de mobilité portant sur l’axe rue du Cheminet – rue du Curtil-Maillet Proposition individuelle :
- 14PR23.21PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2024
- 13PR23.16PR concernant l’adoption du plan d’affectation (PA) « St-George », la désaffectation partielle du DP 293 et son transfert à la parcelle 3303, la décadastration partielle des parcelles 3303 et 5469 et leur transfert au domaine public ainsi que l’adoption de la réponse à l’opposition suscitée dans le cadre de l’enquête publique
Documents(4)
- Procès-verbal5. Oktober 2023fr
- Décisions5. Oktober 2023fr
- Ordre du jour5. Oktober 2023fr
- Enregistrement vidéo (YouTube)5. Oktober 2023fr
Timeline(5)
- PR23.15PR concernant une demande d’un crédit d’investissement de CHF 555'000.- pour la remise en état des chaussées à la rue du Curtil-Maillet, à l’Avenue de la Gare et à la rue de la Plaine et d’un crédit d’étude de CHF 75'000.- pour évaluer la faisabilité d’un projet global de mobilité portant sur l’axe rue du Cheminet – rue du Curtil-Maillet Proposition individuelle :2023-10-05
- PR23.14PR concernant une demande de crédit d’étude de CHF 1'000'000.- pour la rénovation des infrastructures du Théâtre Benno Besson2023-10-05
- PO23.10PO de M. Julien WICKI pour « Les prestations sociales sont un droit… rendons-les plus accessibles ! »2023-10-05
- PR23.21PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 20242023-10-05
- PR23.16PR concernant l’adoption du plan d’affectation (PA) « St-George », la désaffectation partielle du DP 293 et son transfert à la parcelle 3303, la décadastration partielle des parcelles 3303 et 5469 et leur transfert au domaine public ainsi que l’adoption de la réponse à l’opposition suscitée dans le cadre de l’enquête publique2023-10-05
Data: OpenParlData · CC BY 4.0