Bertrand Clot

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• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 1'800'000.- pour la réhabilitation de la RC 29 entre La Condémine et Le Martinet, sur le territoire des communes de Coinsins et de GenolierN. 9_LEG_204

  15.12.2009Renvoyé par manque de tempsUDCGran ConsiglioRegistro ufficiale
• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projets de décrets accordant au Conseil d'Etat un crédit d'objet de CHF 10'160'000.- pour les travaux de la première étape de la réhabilitation de la RC 1 entre l'avenue Forel et l'avenue du Tir-Fédéral, sur les communes d'Ecublens et de St-Sulpice et accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 600'000.- pour les études de la deuxième étape de la requalification de la RC 1 entre le giratoire de l'UNIL et la Venoge, sur les communes d'Ecublens et de St-SulpiceN. 9_LEG_198

  15.12.2009Renvoyé par manque de tempsUDCGran ConsiglioRegistro ufficiale
• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'étude de CHF 715'000.- pour la réhabilitation et la correction routière de la RC 719b entre le hameau de Huémoz et le lieu-dit "Les Tannes", sur la commune d'OllonN. 9_LEG_194

  17.11.2009AdoptéUDCGran ConsiglioRegistro ufficiale
• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'étude de CHF 820'000.- pour le renouvellement des installations électromécaniques des galeries couvertes de Cheseaux, RC 401 et de Marcolet, RC 82, commune de CrissierN. 9_LEG_191

  17.11.2009AdoptéUDCGran ConsiglioRegistro ufficiale
• Décret/Loi
  Rapporteur de la commission

  Exposé des motifs et projet de décret accordant à la Compagnie du Chemin de fer Lausanne - Echallens - Bercher une garantie de l'Etat de CHF 41'090'000.- pour l'acquisition de six ramesN. 8_LEG_87

  23.09.2008AdoptéUDCGran ConsiglioRegistro ufficiale

• Consiglio legislativo
  Grosser Rat des Kantons Waadt

  Gran ConsiglioFonte

  • Consiglio legislativo