Aller au contenu principal

Accueil
Recherche

Séance du Grand Conseil du mardi 29 avril 2025

Ordre du jour
Votes
Interventions
Documents
Chronologie
Contributions

À propos
FAQ

Accueil
Séances
Séance du Grand…

Séance du Grand Conseil du mardi 29 avril 2025

Grand Conseil du canton de VaudGrand Council29 avr. 2025

Détails

Type: meeting
Date: 29 avr. 2025

Groupe

Groupe: Grand Conseil du canton de Vaud
Type: Conseil législatif

Références et source

Institution: Grand Council
Lien externe: Profil officiel (vd.ch)

Ordre du jour(39)

2Simple question Aurélien Demaurex et consorts - Délais d’attente en logopédie.
29 avr. 2025
9EMPL modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) relative à la fin de la responsabilité solidaire en cas de séparation/décès pour les impôts, cantonaux et communaux, impayés nés durant la vie commune (3e débat).3e débat
29 avr. 2025Adopté par le GC
18Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Validé à nouveau par le Tribunal fédéral, le 30 km/h en zone urbaine doit-il se voir enfin facilité par le Canton ? (23_INT_154).23_INT_154
29 avr. 2025Renvoyée par manque de temps
17Motion Sébastien Cala et consorts - Accompagnons le développement du VTT et du VTT à assistance électrique au travers d'une stratégie VTT cantonale !.
29 avr. 2025Renvoyée par manque de temps
11Élection complémentaire de 3 assesseurs à la Cour de droit administratif et public (CDAP) - Législature 2025-2029.
29 avr. 2025Traité-e

Voir tous les points de l'ordre du jour (39)

Documents(3)

Vidéo - Mardi 29 avril 2025 à 14h00VIDEO/SONOMIX29.1 KB
Vidéo29 avril 2025fr
Lien externe (sonomix.ch)
Procès-verbal-Séance du Grand Conseil du mardi 29.04.25APPLICATION/PDF166.5 KB
Procès verbal29 avril 2025fr
Lien externe (sieldocs.vd.ch)
Séance du Grand Conseil du mardi 29 avril 2025TEXT/HTML52.3 KB
Ordre du jour29 avril 2025fr
Lien externe (vd.ch)

Voir tous les documents

Données: OpenParlData · CC BY 4.0