Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l’Etat
(R 540-155)Conseil municipal Genève (GE)25 juin 1997
Profil
- Titre complet
- Résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux: «Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l’Etat».
- Type
- Résolution
- État
- Classé(e)
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- R 540-155
- Début
- 25 juin 1997
Références et source
- ID externe
- F72C290228DE735E412566C700643FEC
Points de l'ordre du jour
- Résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux: «Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l’Etat».(24)662115 mars 2005Reporté/eReporté.
- Résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux: «Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l’Etat».(28)662119 avr. 2005Reporté/eReporté.
- Résolution de MM. Michel Ducret, Robert Pattaroni et Jean-Marc Froidevaux: «Transfert des Conservatoire et Jardin botaniques à l’Etat».(23)662117 mai 2005Classé/eConclusions de la commission refusées = résolution acceptée.
Chronologie(3)
- Classé/eParlament
Conclusions de la commission refusées = résolution acceptée.
- Classé/eParlament
Conclusions de la commission refusées = résolution acceptée.
- Eingereicht
Documents(2)
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