Troubles de la tranquillité publique au sentier du Promeneur-Solitaire
(P 309-171)Conseil municipal Genève (GE)21 juin 2013
Profil
- Titre complet
- Pétition du 24 juin 2013: «Contre les grillades et les troubles de la tranquillité publique à la place de jeux du sentier du Promeneur-Solitaire, à Saint-Jean, 1203 Genève
- Type
- Pétition
- État
- Classé/e
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- P 309-171
- Début
- 21 juin 2013
Références et source
- ID externe
- 5FB60E34DB0CCC89C1257B91002E411E
Points de l'ordre du jour
- Pétition du 24 juin 2013: «Contre les grillades et les troubles de la tranquillité publique à la place de jeux du sentier du Promeneur-Solitaire, à Saint-Jean, 1203 Genève662124 juin 2013En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 24 juin 2013: «Contre les grillades et les troubles de la tranquillité publique à la place de jeux du sentier du Promeneur-Solitaire, à Saint-Jean, 1203 Genève(23)662122 nov. 2016Reporté/eReporté.
- Pétition du 24 juin 2013: «Contre les grillades et les troubles de la tranquillité publique à la place de jeux du sentier du Promeneur-Solitaire, à Saint-Jean, 1203 Genève(27)662117 janv. 2017Reporté/eReporté.
- Pétition du 24 juin 2013: «Contre les grillades et les troubles de la tranquillité publique à la place de jeux du sentier du Promeneur-Solitaire, à Saint-Jean, 1203 Genève(19)66217 févr. 2017Classé/eConclusions de la commission acceptées = pétition classée.
Chronologie(1)
- Eingereicht
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