Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants
(P 198-165)Conseil municipal Genève (GE)12 sept. 2007
Profil
- Titre complet
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».
- Type
- Pétition
- État
- Classé/e
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- P 198-165
- Début
- 12 sept. 2007
Références et source
- ID externe
- E2F55B0F42C3A3C9C1257354003C4115
Points de l'ordre du jour
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».662111 sept. 2007En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(20)662120 janv. 2009au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662123 mars 2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662127 avr. 2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(39)662118 mai 2010Classé/ePris acte.
Chronologie(2)
- Classé/eParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
Données: OpenParlData · CC BY 4.0