Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction
(P 297-170)Conseil municipal Genève (GE)29 oct. 2012
Profil
- Titre complet
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».
- Type
- Pétition
- État
- Classé/e
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- P 297-170
- Début
- 29 oct. 2012
Références et source
- ID externe
- 325EC3B56FFBBFAFC1257AA600517415
Points de l'ordre du jour
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662130 oct. 2012En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662119 févr. 2013Reporté/eAdjonction du rapport acceptée. Reporté.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(12)662119 mars 2013au CAPétition acceptée.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(75)662124 juin 2013Classé/ePris acte.
Chronologie(2)
- Classé/eParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
Données: OpenParlData · CC BY 4.0