Contre les nuisances du Café de la Pointe
(P 241-167)Conseil municipal Genève (GE)15 janv. 2010
Profil
- Titre complet
- Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».
- Type
- Pétition
- État
- Classé/e
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- P 241-167
- Début
- 15 janv. 2010
Références et source
- ID externe
- F25232F71E8B4181C12576AF0046B98B
Points de l'ordre du jour
- Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».662119 janv. 2010En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».(59)662114 sept. 2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».(37)662112 oct. 2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».(17)66212 nov. 2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Contre les nuisances du Café de la Pointe».(15)662123 nov. 2010Classé/eConclusions de la commission acceptées = classée.
Chronologie(1)
- Eingereicht
Documents(1)
Données: OpenParlData · CC BY 4.0