Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire
(P 232-167)Conseil municipal Genève (GE)15 sept. 2009
Profil
- Titre complet
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».
- Type
- Pétition
- État
- Classé/e
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- P 232-167
- Début
- 15 sept. 2009
Références et source
- ID externe
- 7D3ED6F953708D86C1257632003424F3
Points de l'ordre du jour
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».662115 sept. 2009En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(57)662114 sept. 2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(35)662112 oct. 2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(15)66212 nov. 2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(13)662123 nov. 2010au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(54)662118 janv. 2011Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(51)662115 févr. 2011Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».(46)662122 mars 2011Classé/ePris acte.
Chronologie(2)
- Classé/eParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
Données: OpenParlData · CC BY 4.0