Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelles est la situation depuis le vote de la pétition P-141
(P 205-165)Conseil municipal Genève (GE)28 nov. 2007
Profil
- Titre complet
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»
- Type
- Pétition
- État
- Classé/e
- Parlement
- Conseil municipal Genève (GE)
- Numéro
- P 205-165
- Début
- 28 nov. 2007
Références et source
- ID externe
- 01533D4AAE14488CC12573A2003BDE5A
Points de l'ordre du jour
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»662127 nov. 2007En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»(27)662120 janv. 2009Reporté/eReportés.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»(27)662117 févr. 2009Reporté/eReporté.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»(21)662110 mars 2009au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»66219 juin 2009Reporté/eReportée.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»662122 juin 2009Reporté/eReportée.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»662115 sept. 2009Reporté/eReportée.
- Pétition: «Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelle est la situation depuis le vote de la pétition P-141?»662113 oct. 2009Classé/ePris acte.
Chronologie(2)
- Classé/eParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
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