Plan localisé de quartier chemin de la Florence, secteur Florissant-Malagnou
(PR 332-161)Stadtrat Genève (GE)04-02-2004
Profil
- Titel cumplet
- Proposition du Conseil administratif du 4 février 2004, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29102-275, situé de part et d’autre du chemin de la Florence, dans le secteur de Florissant-Malagnou, feuille 40 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives, abrogeant pour partie le plan localisé de quartier N° 27125-275 adopté par le Conseil d’Etat le 8 novembre 1978.
- Tip
- Proposition CA au CM
- Status
- Accepté/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Numer
- PR 332-161
- Cumenzament
- 04-02-2004
Referenzas & funtauna
- ID externa
- C6A1FB9CF16E0ECCC1256E2A005503AA
Tractandas
- Proposition du Conseil administratif du 4 février 2004, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29102-275, situé de part et d’autre du chemin de la Florence, dans le secteur de Florissant-Malagnou, feuille 40 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives, abrogeant pour partie le plan localisé de quartier N° 27125-275 adopté par le Conseil d’Etat le 8 novembre 1978.(12)662109-03-2004En commissionRenvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
- Proposition du Conseil administratif du 4 février 2004, sur demande du Département de l’aménagement, de l’équipement et du logement, en vue de l’approbation du projet de plan localisé de quartier N° 29102-275, situé de part et d’autre du chemin de la Florence, dans le secteur de Florissant-Malagnou, feuille 40 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives, abrogeant pour partie le plan localisé de quartier N° 27125-275 adopté par le Conseil d’Etat le 8 novembre 1978.(30)662108-06-2004Accepté/eArrêté accepté.
Cronologia(1)
- Eingereicht
Documents(3)
Datas: OpenParlData · CC BY 4.0