Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants
(P 198-165)Stadtrat Genève (GE)12-09-2007
Profil
- Titel cumplet
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».
- Tip
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Numer
- P 198-165
- Cumenzament
- 12-09-2007
Referenzas & funtauna
- ID externa
- E2F55B0F42C3A3C9C1257354003C4115
Tractandas
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».662111-09-2007En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(20)662120-01-2009au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662123-03-2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662127-04-2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(39)662118-05-2010Classé/ePris acte.
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
Datas: OpenParlData · CC BY 4.0