Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme
(M 39-157)Stadtrat Genève (GE)10-11-1999
Profil
- Titel cumplet
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».
- Tip
- Motion
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Numer
- M 39-157
- Cumenzament
- 10-11-1999
Referenzas & funtauna
- ID externa
- ECF375B5F1F376C741256826004ABAEA
Tractandas
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».662109-11-1999
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(66)662107-12-1999Reporté(e)Reportée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(48)662118-01-2000Reporté(e)Reportée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(25)662115-02-2000Renvoyé(e) au CAAcceptée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(37)662117-02-2009Reporté/eReportée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(31)662110-03-2009Classé/ePris acte.
Contribuziuns(1)
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(1)
Datas: OpenParlData · CC BY 4.0