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Stationnement des vélos sur le domaine public

(M 387-161)MotionClassé/e
Stadtrat Genève (GE)10-09-2003
Profil
Titel cumplet
Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)
Tip
Motion
Status
Classé/e
Parlament
Stadtrat Genève (GE)
Numer
M 387-161
Cumenzament
10-09-2003
Referenzas & funtauna
ID externa
CD82FE0CEB7C8FCDC1256D9F00257823
Tractandas
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)
    662109-09-2003Annoncée.
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)(34)
    662107-10-2003Reporté/eReportée.
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)(38)
    662104-11-2003En commissionRenvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)(53)
    662107-06-2005Reporté/eReporté.
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)(30)
    662127-06-2005au CAMotion amendée par la commission acceptée.
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)(37)
    662110-10-2006Reporté/eReportée.
  • Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)(34)
    662107-11-2006Classé/ePris acte.
Cronologia(3)
  • Erledigt
    Parlament

    Pris acte.

  • Eingereicht
  • Eingereicht

    Annoncée.

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Documents(2)
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Datas: OpenParlData · CC BY 4.0