Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch
(P 363-174)Stadtrat Genève (GE)27-09-2016
Profil
- Titel cumplet
- Pétition du 27 septembre 2016: «Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch».
- Tip
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Numer
- P 363-174
- Cumenzament
- 27-09-2016
Referenzas & funtauna
- ID externa
- 94D8D9904E14A335C125803C0042EBBB
Tractandas
- Pétition du 27 septembre 2016: «Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch».662127-09-2016En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 27 septembre 2016: «Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch».(16)662107-03-2017Reporté/eReporté.
- Pétition du 27 septembre 2016: «Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch».(8)662120-03-2017au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation du plénum.
- Pétition du 27 septembre 2016: «Pour l'assouplissement de la convention signée entre la Ville de Genève et la Fondation Hippomène concernant le parc Hentsch».(125)662112-09-2017Classé/ePris acte.
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
Datas: OpenParlData · CC BY 4.0