Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction
(P 297-170)Stadtrat Genève (GE)29-10-2012
Profil
- Titel cumplet
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».
- Tip
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Numer
- P 297-170
- Cumenzament
- 29-10-2012
Referenzas & funtauna
- ID externa
- 325EC3B56FFBBFAFC1257AA600517415
Tractandas
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662130-10-2012En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662119-02-2013Reporté/eAdjonction du rapport acceptée. Reporté.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(12)662119-03-2013au CAPétition acceptée.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(75)662124-06-2013Classé/ePris acte.
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documents(2)
Datas: OpenParlData · CC BY 4.0