Heures d'ouverture des maisons de quartier
(M 535-162)Stadtrat Genève (GE)16/03/2005
Perfil
- Título completo
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)
- Tipo
- Motion
- Estado
- Classé/e
- Parlamento
- Stadtrat Genève (GE)
- Número
- M 535-162
- Início
- 16/03/2005
Referências e fonte
- ID externo
- E56ACD85ACA43984C1256FC70046AD38
Pontos da ordem do dia
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)662115/03/2005Annoncée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(72)662119/04/2005Reporté/eReportée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(56)662117/05/2005Reporté/eReportée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(69)662107/06/2005Reporté/eReportée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(56)662127/06/2005Reporté/eReportée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(56)662113/09/2005Reporté/eReportée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(31)662111/10/2005En commissionRenvoi à la commission sociale et de la jeunesse.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(25)662116/05/2006Reporté/eReporté.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(52)662106/06/2006Reporté/eReporté.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(14)662126/06/2006au CAMotion amendée par la commission acceptée.
- Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Didier Bonny: «De l'opportunité d'élargir les heures d'ouverture des maisons de quartier». (Rapport M-535 A.)(27)662117/04/2007Classé/ePris acte.
Contribuições(1)
Cronologia(3)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
- Eingereicht
Annoncée.
Documentos(2)
Dados: OpenParlData · CC BY 4.0