Environnement et équipement

Name: Contributi — Environnement et équipement
Creator: OpenParlData
License: https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/

(CEE)Commissione

Gran Consiglio (JU)

Contributi(23)

23 Risultati

Commission de l'environnement et de l'équipementEditeur
Gran Consiglio
Commission de l'environnement et de l'équipementEditeur
Gran Consiglio
Commission de l'environnement et de l'équipementEditeur
Gran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Subvention à la commune de Courrendlin - Mesures de protection contre les crues et de revitalisation de la BirseGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Modification de la loi sur les déchets et les sites polluésGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Message relatif à la modification partielle de la loi sur les déchets et les sites pollués (LDSP)Gran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Message relatif à la ratification de la nouvelle fiche A.01 - Accueil de Moutier - du plan directeur cantonalGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Message relatif à la ratification des chapitres -Tourisme-Loisirs - Nature-paysage - Environnement - Energie - du Plan directeur cantonal + annexesGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Crédit - Alesage Tunnel La RocheGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Création d'un fonds cantonal pour le climatGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Crédit pour la revitalisation de la tourbière de la GruèreGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Projet de loi sur l'approvisionnement en électricitéGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Révision de la législation sur les marchés publicsGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Révision de la loi sur les constructions et l'aménagement du territoireGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
révision partielle loi sur la construction et l'entretien des routesGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Gran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Message relatif à la modification partielle de la loi sur les déchets et les sites pollués (LDSP)Gran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
crédit à ENV_subvention en faveur de la commune de Basse-VendlineGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Modification de la loi sur les déchets et les sites polluésGran Consiglio
Environnement et équipementCommissione competente
Fiches Planification des carrières et décharges - plan directeur cantonalGran Consiglio

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