Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants
(P 198-165)Municipio Genève (GE)12 set 2007
Profilo
- Titolo completo
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».
- Tipo
- Pétition
- Stato
- Classé/e
- Parlamento
- Municipio Genève (GE)
- Numero
- P 198-165
- Inizio
- 12 set 2007
Riferimenti e fonte
- ID esterno
- E2F55B0F42C3A3C9C1257354003C4115
Trattande
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».662111 set 2007En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(20)662120 gen 2009au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662123 mar 2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662127 apr 2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(39)662118 mag 2010Classé/ePris acte.
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documenti(2)
Dati: OpenParlData · CC BY 4.0