Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme
(M 39-157)Municipio Genève (GE)10 nov 1999
Profilo
- Titolo completo
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».
- Tipo
- Motion
- Stato
- Classé/e
- Parlamento
- Municipio Genève (GE)
- Numero
- M 39-157
- Inizio
- 10 nov 1999
Riferimenti e fonte
- ID esterno
- ECF375B5F1F376C741256826004ABAEA
Trattande
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».66219 nov 1999
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(66)66217 dic 1999Reporté(e)Reportée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(48)662118 gen 2000Reporté(e)Reportée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(25)662115 feb 2000Renvoyé(e) au CAAcceptée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(37)662117 feb 2009Reporté/eReportée.
- Motion de Mmes Liliane Johner, Sandrine Salerno, MM. Jacques François, Jacques Mino et Guy Savary: «Hommage à un défenseur émérite des droits de l'homme».(31)662110 mar 2009Classé/ePris acte.
Contributi(1)
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documenti(1)
Dati: OpenParlData · CC BY 4.0