Dépôt d'objets à l'angle des rues du Jura et Tronchin
(P 32-158)Municipio Genève (GE)15 nov 2000
Profilo
- Titolo completo
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».
- Tipo
- Pétition
- Stato
- Classé/e
- Parlamento
- Municipio Genève (GE)
- Numero
- P 32-158
- Inizio
- 15 nov 2000
Riferimenti e fonte
- ID esterno
- 83E2E8AE1441FFF14125699900303A7A
Trattande
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».662114 nov 2000En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».(10)662129 nov 2005au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».(45)662114 mar 2006Classé/ePris acte.
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documenti(1)
Dati: OpenParlData · CC BY 4.0