Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction
(P 297-170)Municipio Genève (GE)29 ott 2012
Profilo
- Titolo completo
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».
- Tipo
- Pétition
- Stato
- Classé/e
- Parlamento
- Municipio Genève (GE)
- Numero
- P 297-170
- Inizio
- 29 ott 2012
Riferimenti e fonte
- ID esterno
- 325EC3B56FFBBFAFC1257AA600517415
Trattande
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662130 ott 2012En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662119 feb 2013Reporté/eAdjonction du rapport acceptée. Reporté.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(12)662119 mar 2013au CAPétition acceptée.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(75)662124 giu 2013Classé/ePris acte.
Cronologia(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documenti(2)
Dati: OpenParlData · CC BY 4.0