Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction
(P 297-170)Stadtrat Genève (GE)29 oct 2012
Perfil
- Título completo
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».
- Tipo
- Pétition
- Estado
- Classé/e
- Parlamento
- Stadtrat Genève (GE)
- Número
- P 297-170
- Inicio
- 29 oct 2012
Referencias y fuente
- ID externo
- 325EC3B56FFBBFAFC1257AA600517415
Puntos del orden del día
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662130 oct 2012En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662119 feb 2013Reporté/eAdjonction du rapport acceptée. Reporté.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(12)662119 mar 2013au CAPétition acceptée.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(75)662124 jun 2013Classé/ePris acte.
Cronología(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Documentos(2)
Datos: OpenParlData · CC BY 4.0