Travaux liés à la politique énergétique
(PR 157-159)Stadtrat Genève (GE)29.08.2001
Profil
- Vollständiger Titel
- Proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d’un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.
- Typ
- Proposition CA au CM
- Status
- Accepté/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Nummer
- PR 157-159
- Beginn
- 29.08.2001
Referenzen & Quelle
- Externe ID
- 6E27E365C01A38F641256AAE0049D7C5
Traktanden
- Proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d’un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.(10)662109.10.2001En commissionRenvoi à la commission des finances.
- Proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d’un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.(27)662119.02.2002En commissionRenvoi à la commission des travaux.
- Proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d’un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.(37)662104.06.2002Reporté/eReporté.
- Proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d’un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.(29)662124.06.2002Reporté/eReporté.
- Proposition du Conseil administratif en vue de l’ouverture d’un crédit de 3 528 000 francs, dont à déduire la participation du Fonds énergie des collectivités publiques d’un montant de 1 000 000 de francs, soit un montant de 2 528 000 francs, destiné à des travaux liés à la politique énergétique.(60)662111.09.2002Accepté/eUrgence acceptée. Arrêté accepté.
Verlauf(1)
- Eingereicht
Dokumente(4)
Daten: OpenParlData · CC BY 4.0