Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants
(P 198-165)Stadtrat Genève (GE)12.09.2007
Profil
- Vollständiger Titel
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».
- Typ
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Nummer
- P 198-165
- Beginn
- 12.09.2007
Referenzen & Quelle
- Externe ID
- E2F55B0F42C3A3C9C1257354003C4115
Traktanden
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».662111.09.2007En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(20)662120.01.2009au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662123.03.2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(47)662127.04.2010Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».(39)662118.05.2010Classé/ePris acte.
Verlauf(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Dokumente(2)
Daten: OpenParlData · CC BY 4.0