Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat
(M 452-161)Stadtrat Genève (GE)10.03.2004
Profil
- Vollständiger Titel
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».
- Typ
- Motion
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Nummer
- M 452-161
- Beginn
- 10.03.2004
Referenzen & Quelle
- Externe ID
- 08D903043270FD64C1256E54004A4EDC
Traktanden
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».662109.03.2004Annoncée.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(65)662106.04.2004Reporté/eReportée.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(71)662111.05.2004Reporté/eReportée.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(41)662108.06.2004Reporté/eReportée.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(6)662121.06.2004En commissionRenvoi à la commission des travaux.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(43)662117.05.2005Reporté/eReporté.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(45)662107.06.2005Reporté/eReporté.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(22)662127.06.2005au CAMotion amendée par la commission et par le plénum acceptée.
- Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».(47)662111.10.2005Classé/ePris acte.
Verlauf(3)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
- Eingereicht
Annoncée.
Dokumente(2)
Daten: OpenParlData · CC BY 4.0