Dépôt d'objets à l'angle des rues du Jura et Tronchin
(P 32-158)Stadtrat Genève (GE)15.11.2000
Profil
- Vollständiger Titel
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».
- Typ
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Nummer
- P 32-158
- Beginn
- 15.11.2000
Referenzen & Quelle
- Externe ID
- 83E2E8AE1441FFF14125699900303A7A
Traktanden
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».662114.11.2000En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».(10)662129.11.2005au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Détritus et dépôt d'objets sur le trottoir à l'angle des rues du Jura et Tronchin».(45)662114.03.2006Classé/ePris acte.
Verlauf(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Dokumente(1)
Daten: OpenParlData · CC BY 4.0