Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction
(P 297-170)Stadtrat Genève (GE)29.10.2012
Profil
- Vollständiger Titel
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».
- Typ
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Nummer
- P 297-170
- Beginn
- 29.10.2012
Referenzen & Quelle
- Externe ID
- 325EC3B56FFBBFAFC1257AA600517415
Traktanden
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662130.10.2012En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».662119.02.2013Reporté/eAdjonction du rapport acceptée. Reporté.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(12)662119.03.2013au CAPétition acceptée.
- Pétition du 30 octobre 2012: «Contre le bruit sur les rives du Rhône du pont Sous-Terre jusqu'à la pointe de la Jonction».(75)662124.06.2013Classé/ePris acte.
Verlauf(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Dokumente(2)
Daten: OpenParlData · CC BY 4.0