Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés
(P 231-167)Stadtrat Genève (GE)14.09.2009
Profil
- Vollständiger Titel
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».
- Typ
- Pétition
- Status
- Classé/e
- Parlament
- Stadtrat Genève (GE)
- Nummer
- P 231-167
- Beginn
- 14.09.2009
Referenzen & Quelle
- Externe ID
- EC70A7654AB61715C1257631004B574F
Traktanden
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».662115.09.2009En commissionRenvoi à la commission des pétitions.
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».(29)662123.03.2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».(32)662127.04.2010Reporté/eReporté.
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».(19)662118.05.2010au CAConclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».(48)662118.01.2011Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».(45)662115.02.2011Reporté/eReportée.
- Pétition: «Pour un accès amélioré et sécurisé au centre commercial Planète Charmilles pour les clients non motorisés».(40)662122.03.2011Classé/ePris acte.
Verlauf(2)
- ErledigtParlament
Pris acte.
- Eingereicht
Dokumente(2)
Daten: OpenParlData · CC BY 4.0